Publié le : 17 mars 20234 mins de lecture
À la sortie d’usine, les véhicules s’accompagnent d’un certificat de conformité détaillant toutes ses caractéristiques techniques. Ce document doit être joint aux documents nécessaires pour la demande d’une carte grise. À défaut, il faudrait demander un duplicata. Quelles sont les procédures à suivre pour obtenir un COC rapidement ?
À quoi sert un certificat de conformité ?
Le certificat de conformité appelé Certificat of Conformity ou COC est un document remis aux clients ayant achetés un véhicule neuf en Europe. Il garantit la conformité de ce dernier aux normes et directives du système européen. Il est établi par le constructeur dès la sortie d’usine et obligatoire pour immatriculer un véhicule.
Le COC ou certificat de conformité france renferme un certain nombre d’informations. On y trouve principalement les caractéristiques techniques du véhicule. En France, on peut classer les certificats de conformités en trois catégories. Le certificat de conformité européen de type CE est le plus répandu. Il est réalisé par le constructeur.
Quels sont les véhicules concernés ?
Les voitures à l’étranger sont vendues à bon prix. Et c’est ce qui séduit le plus les citoyens. Néanmoins, pour qu’elles puissent circuler librement sur le territoire français, il faudrait présenter un certificat de conformité COC. Ce document sera aussi exigé lors de l’immatriculation et du contrôle technique.
Depuis 1996, tous les véhicules mis en vente sur le marché européen doivent être homologués et par conséquent disposer d’un certificat de conformité européen. Cette obligation s’adresse principalement aux véhicules faisant partie de la catégorie M (pour le transport de personnes et ayant 4 roues au minimum), N (pour le transport de marchandises), L (quadricycles et véhicules disposant de deux ou trois roues), O (véhicules tractés), T (véhicules agricoles à moteur), C (véhicules agricoles à moteur et à chenilles) et R (véhicules agricoles remorqués).
Quelles sont les démarches à suivre pour obtenir un certificat de conformité ?
Pour l’immatriculation d’un véhicule neuf, le certificat de conformité est indispensable. Voilà pourquoi ce document est offert gratuitement au nouveau propriétaire au moment de l’achat. Vous en aurez aussi besoin si vous avez acquis un véhicule d’occasion importé à l’étranger. Si le vendeur ne vous l’a pas fourni, vous pouvez demander un duplicata. Mais dans ce cas, vous êtes tenu de contacter le service d’homologation du constructeur ou de vous rendre sur un site spécialisé. La première solution est assez complexe et le délai d’attente peut aller de 3 à 15 jours après la validation du dossier. En effectuant la demande en ligne, vous pouvez gagner un temps précieux. La prestation a effectivement un coût dont le montant va dépendre de la marque du véhicule. Cependant, le prix proposé est souvent inférieur à celui appliqué par les constructeurs. Les démarches sur le web s’effectuent aussi en quelques minutes seulement. Toutefois, pour s’assurer de la validité du document, il est fortement recommandé de choisir une entreprise reconnue pour son sérieux et son professionnalisme dans ce domaine. Ainsi, vous aurez l’assurance qu’il ne s’agit pas d’un faux document, mais un COC conforme à l’original.